Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : PJL 3Ds

Réunion sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale https://videopress.com/v/00pHfKXX?resizeToParent=true&preloadContent=metadata https://videopress.com/v/kB72cAkp?resizeToParent=true&preloadContent=metadata https://videopress.com/v/ngYDfWm6?resizeToParent=true&preloadContent=metadata Retrouvez l'intégralité de la réunion sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale :…

Commission des finances : consommation de tabac et rendement de sa fiscalité pendant le confinement

Examen des conclusions de la mission d'information sur la consommation de tabac et le rendement de sa fiscalité pendant le confinement https://videopress.com/v/Cbe2t47V?resizeToParent=true&cover=true&preloadContent=metadata Retrouvez l'intégralité de l'examen sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale : https://videos.assemblee-nationale.fr/video.11227081_615413a7a9144.commission-des-finances--consommation-de-tabac-et-rendement-de-sa-fiscalite-pendant-le-confinement-29-septembre-2021?timecode=3150510#

Commission des lois, Commission des finances et DCTD : audition

Audition de M. Thierry Vught, président de la formation interjuridictions et Sébastien Doumeix, conseiller de CRTC, sur le rapport sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics en 2020 https://videopress.com/v/pt1wjiux?resizeToParent=true&preloadContent=metadata Retrouvez l'intégralité de…

Commission des affaires européennes : audition

Audition de Clément Beaune, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la Conférence sur l'avenir de l'Europe et la préparation de la présidence française de l'Union européenne https://videopress.com/v/6FABlixW?resizeToParent=true&preloadContent=metadata Retrouvez l'intégralité de l'audition sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale : https://videos.assemblee-nationale.fr/video.11209596_614c244399638.commission-des-affaires-europeennes--m-clement-beaune-secretaire-detat-aux-affaires-europeennes-23-septembre-2021?timecode=6309660#

Séance publique : règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2020

Discussion en nouvelle lecture du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020, à la suite du rejet du texte par le Sénat en 1ère lecture et de l'incapacité de la CMP à trouver…

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : PJL 3Ds

Présentation par les rapporteurs des groupes de travail des Titres II et III du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale https://videopress.com/v/vScot9tX?preloadContent=metadata Retrouvez l'intégralité des échanges…

Commission des finances : audition

Conjointement avec la Commission des affaires économiques, audition de M. Antoine Frérot, président-directeur général de VEOLIA https://videopress.com/v/3ePoDj7Q?controls=false&preloadContent=metadata Retrouvez l'intégralité de l'audition sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale : https://videos.assemblee-nationale.fr/video.11033395_60e4739071855.commission-des-affaires-economiques-et-commission-des-finances--m-antoine-frerot-president-direct-6-juillet-2021?timecode=3517800#

Commission des affaires européennes : audition

Audition du comité de réflexion sur la présidence française de l'UE et ses mots clés "relance, puissance, appartenance", dont son président Monsieur Thierry Chopin Dans 6 mois, la France assumera la présidence du Conseil de l'UE. Afin de la préparer,…

Commission des finances : audition

Audition de Monsieur Christian Charpy, président de la première chambre de la Cour des Comptes, sur l'avenir des finances publiques et sur la situation et perspectives des finances publiques Les constats d'avant crise sanitaire : un redressement inachevé des comptes…

Printemps de l’évaluation, rapport avances aux collectivités territoriales, règlement du budget et approbation des comptes 2020

Entre bilan du Printemps de l'évaluation et examen de l'exécution du budget 2020, nous avons cette semaine à l'Assemblée nationale donné le clap de fin pour l'année 2020. Au nom du Groupe Mouvement Démocrates et Démocrates apparentés, je suis intervenu…